Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIAM'S
FREIXENET, S.A., société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
99789614
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2029

Présentation de la marque DIAM'S

Déposée le 30 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FREIXENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREIXENET domicilié(e) Joan Sala, 2, 08770 SANT SADURNI D'ANOIA, BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, domicilié(e) CABINET HAUTIER 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DIAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAM'S arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

FREIXENET a également déposé les autres marques suivantes : SALA VIVE , GLORIA FERRER , DON QUI , GLORIA FERRER , Freixenet, le cava de Barcelona , GLORIA FERRER , CORDON BLANCO , DIAM'S ROYAL


FREIXENET, S.A., société de droit espagnol - Joan Sala, 2, 08770 SANT SADURNI D'ANOIA, BARCELONE - Espagne


CABINET HAUTIER, - CABINET HAUTIER 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397696 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2019 n°2712377 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-10

Inscription le 21 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°791070 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Vins notamment vins mousseux et vins de provenance française à savoir champagne ; boissons alcooliques à l'exclusion des bières.